Qui as eu son permis malgré l'intervention sur volant de l'inspecteur.
L'inspecteur touche le volant.
Merci miss94200 et ptitefleure, effectivement la rue était très étroite donc impossible de dépasser.
Derrière les gens ne semblaient.
Recours possible contre inspecteur du permis recours possible contre inspecteur du permis.
Par invité, le 2 février 2012 dans permis de conduire.
Je suis nouvelle sur le forum et j'ais besoin de vos conseils et remarques. voilà j'ai passé ce matin mon permis de conduire, j'étais la dernière à le.
On porte plainte contre quelqu'un, pas comme quelqu'un (sauf si lui aussi porte plainte et qu'on souhaite l'imiter).
Normalement, si on suit le guide de déontologie de l'inspecteur(trice) du permis de conduire, on fait lire une plaque au candidat avant de le faire conduire et non après !
L'inspecteur(trice) est donc condamnable au simple.
Recours contre un inspecteur du permis de conduire.
Je viens de passer mon permis la semaine dernière, ça s'est plutôt pas très bien.
Recours contre inspecteur du permis de conduire ainsi que l'auto école, forum droit penal routier code de la route permis de conduire
Quand les recalés du permis de conduire saisissent les tribunaux.
Le premier ministre vient de décider quelques mesures censées faire baisser le coût du permis.
Cet examen est si important.
Contredire inspecteur du permis de conduire.
Bonsoir à tous, ma question est la suivante :
La dernière fois que j'ai passé le permis, j'ai été éliminée car, pendant que je conduisait dans un quartier rempli de priorités à.
Insulter l’examinateur du permis de conduire :
La loi perben ii (9 mars 2004) prévoit le cas de l’outrage à l’inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière dans le cadre ou à l’occasion de l’exercice de ses fonctions.
Le tribunal peut sanctionner l’auteur de l’outrage contre l.
Il n'est alors pas toujours évident de connaître la bonne marche à suivre pour résoudre un litige.
Voici quelques pistes pour vous aider selon la situation que vous rencontrez éventuellement.
Du point de vue du code pénal.
Outre l’interdiction de se présenter à l’examen du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, en cas d’outrage sur un inspecteur de la conduite, le candidat risque également une peine d’emprisonnement.
Avec les examinateurs du permis de conduire, aucune agression n’est permise.
Les auteurs de menaces, violences, voies de fait, injures, diffamations ou outrages à l’encontre des examinateurs du permis de conduire chargés d’une mission de service public, sont passibles de.
Voila ma situation, j'ai passé mon permis de conduire ce mardi, pendant l'examen, tout c'est relativement bien passé, l'inspecteur semblait sympa, il ne ma fait aucune reflexion durant toute la durée de l'examen et parlait avec ma monitrice.
Elle meme m'a d'ailleurs dit apres l'epreuve que selon elle, c.
Ce jeune homme de 23 ans, originaire d’angers, risque de s’en souvenir.
Le 17 mai dernier, au volant de la voiture école pour sa 3e tentative au permis de conduire, ce candidat s’est alors copieusement énervé contre l’inspecteur, l’insultant et le menaçant physiquement.
On ne rigole pas avec la courtoisie au volant.
Recours contre inspecteur du permis de conduire ainsi que l'auto école par soso191;
Statu après récupération du permis de conduire après un solde de zéro points par bichou 60;
